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Antennes-relais

Bouygues Telecom a été condamné par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre à démonter une antenne-relais de téléphone mobile pour "risque potentiel sur la santé". Dans son jugement en date du 18 septembre 2008 le tribunal a en outre condamné Bouygues Télécom à verser 3000 euros à chacune des parties au procès pour "exposition à risque sanitaire". Dans une affaire similaire le Tribunal de Grande Instance de Toulon avait condamné le 20 mars 2006 l'opérateur à démonter son antenne-relais mais la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence est revenue sur ce jugement le 15 septembre 2008. La cour a débouté les plaignants de leur demande de dommages et intérêts "en l'absence de risque sanitaire établi".

 

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